Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FARDIERS DE FRANCE
CLEF ENTREPOLIS SA

Numéro de dépôt :
94512252
Date de dépôt :
11/03/1994
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
11/03/2004

Présentation de la marque LES FARDIERS DE FRANCE

Déposée le 11 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) CLEF ENTREPOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LES FARDIERS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLEF ENTREPOLIS domicilié(e) dont le siège social est situé 32 Bld Général de Gaulle, 49100 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 902 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE - France.

La marque LES FARDIERS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FARDIERS DE FRANCE est expirée depuis le 11 mars 2004.

CLEF ENTREPOLIS a également déposé les autres marques suivantes : CLEF ENTREPOLIS


CLEF ENTREPOLIS SA - dont le siège social est situé 32 Bld Général de Gaulle, 49100 ANGERS - France - SIREN 350902185


FIDAL FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Transport routier de marchandises